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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBITEC
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MOBITEC AMENAGEMENTS DE VEHICULES UTILITAIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOBITEC AMENAGEMENTS DE VEHICULES UTILITAIRES
MOBITEC, SAS

Numéro de dépôt :
4057601
Date de dépôt :
30/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/12/2023
MOBITEC AMENAGEMENTS DE VEHICULES UTILITAIRES de MOBITEC

Présentation de la marque MOBITEC AMENAGEMENTS DE VEHICULES UTILITAIRES

Déposée par voie électronique le 30 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOBITEC AMENAGEMENTS DE VEHICULES UTILITAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-04 du 24 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MOBITEC domicilié(e) ZI SUD, RUE DES COUTURES - 77200 - TORCY - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 937 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOBITEC, M. PASCAL MEURISSE domicilié(e) ZI SUD, RUE DES COUTURES - 77200 - TORCY - France.

La marque MOBITEC AMENAGEMENTS DE VEHICULES UTILITAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057601.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOBITEC AMENAGEMENTS DE VEHICULES UTILITAIRES est expirée depuis le 30 décembre 2023.

MOBITEC a également déposé les autres marques suivantes : AMBULE


MOBITEC, SAS - ZI SUD, RUE DES COUTURES - 77200 - TORCY - France - SIREN 528937089


MOBITEC, M. PASCAL MEURISSE - ZI SUD, RUE DES COUTURES - 77200 - TORCY - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Constructions transportables métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; coffres métalliques ;

Carrosseries.